Panneau B18c – Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses
Art.nr. .17894
Art.nr. .17894
Le panneau B18c interdit l’accès aux véhicules transportant des marchandises dangereuses relevant de la réglementation TMD et signalés comme tels. Il permet de restreindre leur circulation sur des itinéraires, ouvrages ou secteurs où ces transports ne sont pas autorisés.
Sa portée est plus générale que celle des panneaux B18a et B18b : lorsqu’il est utilisé sans panonceau complémentaire, le B18c recouvre notamment les interdictions associées à ces deux références.
Les trois panneaux appartiennent à la même famille, mais le B18c occupe une place particulière.
Le B18a vise certaines marchandises explosives ou facilement inflammables. Le B18b concerne certaines marchandises susceptibles de polluer les eaux. Le B18c, lui, vise plus largement les véhicules transportant des marchandises dangereuses entrant dans le champ de la réglementation TMD et signalés comme tels.
Le B18c utilisé seul recouvre notamment les interdictions exprimées par les B18a et B18b.
| Référence | Restriction principale |
|---|---|
| B18a | Certaines marchandises explosives ou facilement inflammables |
| B18b | Certaines marchandises susceptibles de polluer les eaux |
| B18c | Marchandises dangereuses relevant de la réglementation TMD |
Le choix entre ces références dépend donc de l’étendue de l’interdiction que l’on souhaite mettre en place.
Non. La présence d’un produit considéré comme dangereux dans le langage courant ne suffit pas.
La prescription B18c est directement liée à la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres. Les marchandises transportées doivent entrer dans le champ prévu par cette réglementation et le véhicule doit être signalé comme tel.
Il faut donc se baser sur la classification réglementaire du transport plutôt que sur une appréciation générale du caractère dangereux de la marchandise.
Le B18c joue également un rôle important dans la réglementation de certains tunnels.
Lorsqu’un tunnel fait l’objet de restrictions concernant le transport de marchandises dangereuses, le B18c est associé à un panonceau M11c indiquant sa catégorie.
Les catégories concernées sont identifiées par une lettre comprise entre B et E. L’interdiction ne vise alors que les véhicules transportant des marchandises dangereuses qui ne sont pas autorisées dans la catégorie de tunnel indiquée.
Cette combinaison de panneaux du code de la route permet donc d’aller plus loin qu’une interdiction générale : la catégorie du tunnel précise quels transports sont effectivement concernés.
La circulation d’un véhicule soumis à la réglementation TMD peut nécessiter des précautions particulières sur certains itinéraires.
Un tunnel, un ouvrage, une zone densément aménagée ou un itinéraire présentant des contraintes spécifiques peut faire l’objet de restrictions afin de maîtriser les conséquences potentielles d’un incident impliquant ces marchandises.
Le B18c permet de rendre cette interdiction immédiatement identifiable par les conducteurs concernés et de les empêcher d’emprunter la section soumise à la restriction.
Le panneau informe le conducteur de l’existence d’une interdiction, mais il ne permet pas à lui seul de déterminer la classification réglementaire d’un chargement.
L’exploitant ou le conducteur doit déjà connaître le statut du transport qu’il effectue et savoir si son véhicule est soumis à la signalisation correspondante.
C’est pourquoi le B18c doit être compris comme un élément de la réglementation de circulation appliquée aux transports de marchandises dangereuses, et non comme une classification des marchandises affichée au bord de la route.
La bonne question n’est pas simplement : « Le chargement est-il dangereux ? »
Il faut déterminer quelle catégorie de transport doit être exclue de l’itinéraire.
Si la restriction doit viser spécifiquement certaines marchandises explosives ou facilement inflammables, le B18a répond à cette fonction. Pour certaines marchandises susceptibles de polluer les eaux, il faut se tourner vers le B18b. Lorsqu’une restriction plus générale portant sur les transports de marchandises dangereuses est recherchée, le B18c correspond à la signalisation prévue.
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